Licence professionnelle dématérialisée - 1 an

Vous souhaitez vendre vos créations cousues à partir des patrons chloe_passion_diy ?

La Licence Professionnelle vous permet de fabriquer et vendre vos créations réalisées à partir des patrons de couture payants disponibles dans la rubrique « Patrons de couture » du site.

✅ Cette licence comprend :

• Autorisation d'exploitation commerciale pendant 1 an
• Autorisation de créer et vendre jusqu'à 50 créations réalisées à partir des patrons de couture du site passiondiy.fr
• Autorisation de fabrication artisanale.

Conditions importantes :

✅ La licence est valable pour une seule personne ou une entreprise individuelle composée d'une seule personne.

✅ La licence est valable uniquement sur les patrons de couture payants disponibles dans la rubrique "patrons de couture".

⚠️ Chaque patron utilisé doit avoir été acheté séparément sur le site passiondiy.fr.

❌ Les patrons gratuits sont exclus de cette licence ainsi que les patrons DIY (argile, bois, perles, papeterie,...) ne sont pas concernés.

❌La licence ne permet pas de revendre, partager ou modifier les patrons.

❌ La fabrication industrielle ou la production en série est interdite.

Après votre achat, les conditions complètes de la licence vous seront automatiquement envoyées.

La date de prise à effet démarre au moment de l'achat.